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1ère immatriculation TSA
1ère immatriculation TSA
Salut
J'ai repris la démarche de faire immatriculer ma TSA. Je ne possède pas le certificat de conformité. Je l'ai acheté en 2005.
J'ai fait la demande sur ants.
J'ai fourni :
Justificatif adresse
Carte identité
Attestation d'assurance (genre/type/marque/no de chassis) + carte verte
Cession
Cerfa demande immat
Réponse:
Rejetée / Rejetée par le service instructeur : demande rejetée par le service instructeur.
Motif du rejet : Veuillez demander un certificat de conformité au constructeur.
Sur le net, Peugeot demande 80€ pour ce certificat.
Que me conseillez-vous ? Votre expérience ?
Merci
J'ai repris la démarche de faire immatriculer ma TSA. Je ne possède pas le certificat de conformité. Je l'ai acheté en 2005.
J'ai fait la demande sur ants.
J'ai fourni :
Justificatif adresse
Carte identité
Attestation d'assurance (genre/type/marque/no de chassis) + carte verte
Cession
Cerfa demande immat
Réponse:
Rejetée / Rejetée par le service instructeur : demande rejetée par le service instructeur.
Motif du rejet : Veuillez demander un certificat de conformité au constructeur.
Sur le net, Peugeot demande 80€ pour ce certificat.
Que me conseillez-vous ? Votre expérience ?
Merci
Il faut écrire à l'ANTS en leur mettant le nez dans le caca et en citant leur article qui donne les pièces à joindre au dossier ...
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-cyclomot…
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-cyclomot…
"McBB""McBB"Il faut écrire à l'ANTS en leur mettant le nez dans le caca et en citant leur article qui donne les pièces à joindre au dossier ...
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-cyclomot…
Salut McBB
Merci
J'ai utilisé ce lien justement pour préparer et envoyer les pièces. J'ai même dans la partie demande mis la liste de leur propre pièce à joindre.
Tu penses que je peux recommencer toute la démarche à zéro ?
salut les mobeurs 
pour ton certificat de conformité,tu va sur "les mordus du galet" et tu télecharge celui de la TSA L gratuitement parce que celui là n'a pas de numéro de cadre marqué ,tu notes les numéros de cadre et de moteur sur la deuxieme page ,tu scan tout ça et tu le joint en pièce manquante sur l'ANTS .Pour cela tu te connecte,mon espace véhicule,mes démarches en cours ,reprise OK,tu joins le certif rempli sinon ça revient. ATTENTION,depuis le début d'année les cartes grise cyclo sont payantes,11 euros
. Voilà
pour ton certificat de conformité,tu va sur "les mordus du galet" et tu télecharge celui de la TSA L gratuitement parce que celui là n'a pas de numéro de cadre marqué ,tu notes les numéros de cadre et de moteur sur la deuxieme page ,tu scan tout ça et tu le joint en pièce manquante sur l'ANTS .Pour cela tu te connecte,mon espace véhicule,mes démarches en cours ,reprise OK,tu joins le certif rempli sinon ça revient. ATTENTION,depuis le début d'année les cartes grise cyclo sont payantes,11 euros
. Voilà
en effet les certificats de conformité ne sont plus acceptés depuis mars 2020. je ne sais pas qui traite ton dossier mais il est visiblement pas au courant, ça fait peur et ce n'est pas étonnant qu'une carte grise soit si longue à avoir.moi , j'ai fait la demande pour mon 102 sp, la semaine dernière , je croise les doigts, il va sûrement manqué un papier .
j'ai entendu dire qu'il fallait débourser 11 euros pour la première mise en circulation à partir du premier janvier 2021. allez op !!! ils vont finir par taxer les mobylettes maintenant.
j'ai entendu dire qu'il fallait débourser 11 euros pour la première mise en circulation à partir du premier janvier 2021. allez op !!! ils vont finir par taxer les mobylettes maintenant.
Salut Pipo
Merci, sauf que je ne peux plus rien y ajouter, ma demande est rejetée. J'envisage de tout recommencer à ZERO en début de semaine. Du coup tu ajoutes le no à la main ?
dkp
Pour info, j'ai fait ma demande mardi, rejeté mercredi.....
Merci, sauf que je ne peux plus rien y ajouter, ma demande est rejetée. J'envisage de tout recommencer à ZERO en début de semaine. Du coup tu ajoutes le no à la main ?
dkp
Pour info, j'ai fait ma demande mardi, rejeté mercredi.....
salut,ils ont le don de compliquer les choses.Donc oui c'est payant 11 balles donc et pour ton dossier ,si tu veux le supprimer et ben tu peux pas...pour ça ils faut les appeler et là miracle ça répond,tu explique ton probleme et encore une fois ça dépend sur qui tu tombe 
.
Soit la personne a envie de bosser et elle t'explique tout comme il faut et traite elle meme le dossier soit c'est un peu moins clair et faut répéter et répéter et répéter et....de toute façon il n'y à qu'en les appelant que tu peux faire annuler la demande.
11 balles donc et pour ton dossier ,si tu veux le supprimer et ben tu peux pas...pour ça ils faut les appeler et là miracle ça répond,tu explique ton probleme et encore une fois ça dépend sur qui tu tombe .Soit la personne a envie de bosser et elle t'explique tout comme il faut et traite elle meme le dossier soit c'est un peu moins clair et faut répéter et répéter et répéter et....de toute façon il n'y à qu'en les appelant que tu peux faire annuler la demande.
Re
J'essaie de joindre Peugeot depuis jeudi, aucune réponse. Je corrige pour le certificat de conformité c'est 70€ et non 80€ comme j'avais écrit plus haut.
Sur le site Peugeot, le document (pdf) date de 2017,est-ce que c'est toujours valable, je souhaite au minimum le vérifier.
'' '' Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre requête, nous vous demandons de nous adresser un chèque de 70 € à l’ordre de
PEUGEOT MOTOCYCLES à l’adresse suivante :
PEUGEOT MOTOCYCLES
Service identifications
25706 VALENTIGNEY CEDEX'''
J'essaie de joindre Peugeot depuis jeudi, aucune réponse. Je corrige pour le certificat de conformité c'est 70€ et non 80€ comme j'avais écrit plus haut.
Sur le site Peugeot, le document (pdf) date de 2017,est-ce que c'est toujours valable, je souhaite au minimum le vérifier.
'' '' Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre requête, nous vous demandons de nous adresser un chèque de 70 € à l’ordre de
PEUGEOT MOTOCYCLES à l’adresse suivante :
PEUGEOT MOTOCYCLES
Service identifications
25706 VALENTIGNEY CEDEX'''
j'ai reçu un message hier de l'ants : dossier rejeté, je suis tombé sur un casse couille.
il me demande en plus : cerfa 1350, attestation sur l'honneur que j'ai acquis légalement le véhicule, et tenez vous bien, le certificat de conformité du constructeur.
j'en peux plus...
il me demande en plus : cerfa 1350, attestation sur l'honneur que j'ai acquis légalement le véhicule, et tenez vous bien, le certificat de conformité du constructeur.
j'en peux plus...
quelqu'un peut me rappeler comment on fait pour écrire le numéro de série sur le certificat de conformité sous windows 10
J'ai scanner les documents manquants à l'ants sauf le certificat de conformité que je n'arrive pas à remplir.Je précise que j'ai récupéré la copie du certif. sur le site " les mordus du gallets" et non chez peugeot
Ok
Tu vas transmettre comment les documents ? Sur mon compte, à l'emplacement de''' 'démarche en cours' '' je n'ai aucune possibilité de rajouter ou ajouter quoique ce soit...
Tu vas transmettre comment les documents ? Sur mon compte, à l'emplacement de''' 'démarche en cours' '' je n'ai aucune possibilité de rajouter ou ajouter quoique ce soit...
tu vas sur démarche en cours, onglet "reprise" tu cliques sur ok à côté, après tous les documents à renseigner sont affichés
Sur smartphone je n'ai pas cette possibilité.
Je vais voir ce soir sur un ordi, peut-être que cet onglet va être disponible.
On se tient au courant ?
Je vais voir ce soir sur un ordi, peut-être que cet onglet va être disponible.
On se tient au courant ?
salut les mobeur ,encore une fois ,le certif est dispo sur les mordus du galet ,peugeot tsa L ,vous remplissez a la main les numéros ,vous scannez et hop ,j'en ai fait plus de 30 comme ça,pour l'attestation sur l'honneur,le cerfa et le certif de conformité c'est normal par contre il faut aussi l'attestation d'assurance.
Salut
Je suis allé voir sur un ordi, je n'ai plus aucune action possible sur ma demande. État rejetée par le service instructeur.
Pipo, bizarre qu'il accepte un no à la main.....
Je vais refaire une demande.
Je suis allé voir sur un ordi, je n'ai plus aucune action possible sur ma demande. État rejetée par le service instructeur.
Pipo, bizarre qu'il accepte un no à la main.....
Je vais refaire une demande.
laurent1 , je pense que c'est la meilleur chose à faire, tout recommencer
voilà ce que j'ai reçu par le service instructeur, si ça peut t'aider
afin de traiter votre demande, veuillez fournir les pièces suivantes : -la demande de certificat d'immatriculation (cerfa n°13750) dûment complétée et signée ;- un justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur et précisant le nom de l'acquéreur ou une attestation sur l'honneur précisant que vous avez acquis légalement le cyclomoteur désigné par son numéro de série) ;
- le certificat de conformité original ou à défaut :
le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France
OU la facture d'achat du véhicule
OU l'attestation d'assurance en cours de validité (ne pas fournir la carte verte qui n'est pas recevable)
sous réserve que l'une des 3 pièces sus-nommées comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification (numéro de châssis) du véhicule.u par
voilà ce que j'ai reçu par le service instructeur, si ça peut t'aider
afin de traiter votre demande, veuillez fournir les pièces suivantes : -la demande de certificat d'immatriculation (cerfa n°13750) dûment complétée et signée ;- un justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur et précisant le nom de l'acquéreur ou une attestation sur l'honneur précisant que vous avez acquis légalement le cyclomoteur désigné par son numéro de série) ;
- le certificat de conformité original ou à défaut :
le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France
OU la facture d'achat du véhicule
OU l'attestation d'assurance en cours de validité (ne pas fournir la carte verte qui n'est pas recevable)
sous réserve que l'une des 3 pièces sus-nommées comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification (numéro de châssis) du véhicule.u par
ça y est !!! 
, j'ai la carte grise provisoire
le dernier document envoyé hier, le certificat de conformité dûment rempli, et avant hier, c'était la carte d'identité du co titulaire ( ma femme ).
de toutes les demandes d'immatriculation, ça été la plus compliquée mais la plus rapide , 5 jours.
, j'ai la carte grise provisoirele dernier document envoyé hier, le certificat de conformité dûment rempli, et avant hier, c'était la carte d'identité du co titulaire ( ma femme ).
de toutes les demandes d'immatriculation, ça été la plus compliquée mais la plus rapide , 5 jours.
Salut dkp
content pour toi. J'ai refait une demande hier sans le certificat de conformité. J'ai envoyé la liste des documents demandés sur leur propre site. J'attends la réponse.....
Merci pour ton retour d'expérience
content pour toi. J'ai refait une demande hier sans le certificat de conformité. J'ai envoyé la liste des documents demandés sur leur propre site. J'attends la réponse.....Merci pour ton retour d'expérience
"dkp""dkp"laurent1 , je pense que c'est la meilleur chose à faire, tout recommencer
voilà ce que j'ai reçu par le service instructeur, si ça peut t'aider
afin de traiter votre demande, veuillez fournir les pièces suivantes : -la demande de certificat d'immatriculation (cerfa n°13750) dûment complétée et signée ;- un justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur et précisant le nom de l'acquéreur ou une attestation sur l'honneur précisant que vous avez acquis légalement le cyclomoteur désigné par son numéro de série) ;
- le certificat de conformité original ou à défaut :
le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France
OU la facture d'achat du véhicule
OU l'attestation d'assurance en cours de validité (ne pas fournir la carte verte qui n'est pas recevable)
sous réserve que l'une des 3 pièces sus-nommées comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification (numéro de châssis) du véhicule.u par
Bonsoir,
Donc, avec une attestation FFVE, pas besoin de justificatif d'assurance??
Non, pas besoin d'assurance mais la FFVE, c'est 30 euros ... un petit dossier de plus et 6 semaines de délai ... 
salut,je ne comprends pas pourquoi tu galère,les miennes dont ma TSA sont passées nickel,la dernière date dd'une quinzaine de jours 
Salut
J'ai refait la demande lundi dernier, dossier toujours en cours '' '' 'Analyse par le service instructeur' '' ''
J'attends....
J'ai refait la demande lundi dernier, dossier toujours en cours '' '' 'Analyse par le service instructeur' '' ''
"McBB""McBB"C'est généralement assez simple mais parfois, tu tombes sur un abruti ... et là, ca peut durer ...
J'attends....
"McBB""McBB"Non, pas besoin d'assurance mais la FFVE, c'est 30 euros ... un petit dossier de plus et 6 semaines de délai ...
C'est vrai, mais j'assume entièrement mon choix, merci de la réponse!
j'ai fait une autre demande pour un autre 102 sp s. J'ai fourni les mêmes documents que le premier, on verra bien ce que ça donne ou plutôt sur qui je vais tombé.
laurent1: tu nous tiens au courant.
laurent1: tu nous tiens au courant.
"dkp""dkp"j'ai fait une autre demande pour un autre 102 sp s. J'ai fourni les mêmes documents que le premier, on verra bien ce que ça donne ou plutôt sur qui je vais tombé.
laurent1: tu nous tiens au courant.
Ok
Moi, je viens d'avoir une carte grise sans soucis, ils m'ont juste demandé une photo du véhicule et de la plaque des mines...
J'avais fournis :
- Certificat de vente
- demande d'immatriculation
- attestation d'assurance en bonne et due forme
- CNI
- justificatif de domicile.
Effectivement, c'est 11 euros désormais ... alors que c'est encore écrit gratuit sur le site .... la flemme de gueuler .... j'ai payé...
J'avais fournis :
- Certificat de vente
- demande d'immatriculation
- attestation d'assurance en bonne et due forme
- CNI
- justificatif de domicile.
Effectivement, c'est 11 euros désormais ... alors que c'est encore écrit gratuit sur le site .... la flemme de gueuler .... j'ai payé...
Salut, des nouvelles.... 😁
Dans ma nouvelle demande, j'ai transmis :
- Demande d'immatriculation signée CERFA 13750
- ATTESTATION assurance avec marque genre, modèle no cadre, pour l'année 2021 + carte verte assurance
- Une photo de la plaque mine
- Une photo de la moto
- justificatif de domicile de moins de 6 mois
- CARTE NATIONALE IDENTITE
- attestation sur l honneur de l' ACQUISITION LEGALE
- certificat de cession
- Capture d'écran du site immatriculation.gouv. Avec la mention que l'attestation d'assurance peut remplacer le certificat de conformité, avec les mentions genre, type, marque no d'identification.
RÉPONSE du site aujourd’hui: Veuillez nous transmettre un certificat de conformité du constructeur
???????
Dans ma nouvelle demande, j'ai transmis :
- Demande d'immatriculation signée CERFA 13750
- ATTESTATION assurance avec marque genre, modèle no cadre, pour l'année 2021 + carte verte assurance
- Une photo de la plaque mine
- Une photo de la moto
- justificatif de domicile de moins de 6 mois
- CARTE NATIONALE IDENTITE
- attestation sur l honneur de l' ACQUISITION LEGALE
- certificat de cession
- Capture d'écran du site immatriculation.gouv. Avec la mention que l'attestation d'assurance peut remplacer le certificat de conformité, avec les mentions genre, type, marque no d'identification.
RÉPONSE du site aujourd’hui: Veuillez nous transmettre un certificat de conformité du constructeur
???????
Pourquoi tu as mis année 2021 ?? faut mettre l'année du véhicule !
Le préposé pense peut être que c'est un véhicule neuf ou récent et te demande logiquement le certificat de conformité ...
Le préposé pense peut être que c'est un véhicule neuf ou récent et te demande logiquement le certificat de conformité ...
Ah ok !!
Il y a peu, on m'a également demandé le certificat de conformité.
Voici ce que j'ai répondu :
Bonjour
Je n'ai pas de certificat de conformité et c'est pour cette raison que je vous ai joins l'attestation d'assurance dans le dossier. Celle-ci comporte le type, le genre, la marque et le numéro de série comme il se doit.
Merci
Sincères salutations
Le lendemain, le dossier a été validé...
Il y a peu, on m'a également demandé le certificat de conformité.
Voici ce que j'ai répondu :
Bonjour
Je n'ai pas de certificat de conformité et c'est pour cette raison que je vous ai joins l'attestation d'assurance dans le dossier. Celle-ci comporte le type, le genre, la marque et le numéro de série comme il se doit.
Merci
Sincères salutations
Le lendemain, le dossier a été validé...
Salut,
Quand j'avais immatriculé mon Solex, j'ai fourni les documents demandés avec un barré rouge des mordus sans indiquer le numéro moteur dessus (vierge). J'avais tenté sans l'assurance et je me suis fait retoquer. En donnant l'attestation, je n'ai pas eu de souci.
J'espère que ça se passera bien pour le 104, il n'est pas immatriculé !
Quand j'avais immatriculé mon Solex, j'ai fourni les documents demandés avec un barré rouge des mordus sans indiquer le numéro moteur dessus (vierge). J'avais tenté sans l'assurance et je me suis fait retoquer. En donnant l'attestation, je n'ai pas eu de souci.
J'espère que ça se passera bien pour le 104, il n'est pas immatriculé !
McBB,
Pour la 1ère demande idem pour moi. J'avais répondu comme toi. La demande avait été rejetée.
J'ai tout recommandé en y ajoutant dans l'objet de la demande que je ne possédais pas ce document, avec une capture d'écran de leur site, que cette attestation d'assurance, avec les différentes mentions, pouvait le remplacer.
1ère réponse veuillez nous transmettre le certificat de conformité du constructeur
Ma réponse : je ne l'ai pas et Rebelote..... Réécrit.... Comme ci-dessus..... Voici le lien de votre site Immatriculation.gouv qui dit que ce n'est pas obligatoire et qu'il peut être remplacé par.... 'etc
Leur réponse : Veuillez nous transmettre le certificat de conformité du constructeur
Pour la 1ère demande idem pour moi. J'avais répondu comme toi. La demande avait été rejetée.
J'ai tout recommandé en y ajoutant dans l'objet de la demande que je ne possédais pas ce document, avec une capture d'écran de leur site, que cette attestation d'assurance, avec les différentes mentions, pouvait le remplacer.
1ère réponse veuillez nous transmettre le certificat de conformité du constructeur
Ma réponse : je ne l'ai pas et Rebelote..... Réécrit.... Comme ci-dessus..... Voici le lien de votre site Immatriculation.gouv qui dit que ce n'est pas obligatoire et qu'il peut être remplacé par.... 'etc
Leur réponse : Veuillez nous transmettre le certificat de conformité du constructeur
104VN, salut.
Il n'aime pas la TSA ou le orange ou j'ai raté un truc.....
Ps: en attendant, j'ai envoyé plusieurs mails à Peugeot cycle, AUCUNE réponse.
Il n'aime pas la TSA ou le orange ou j'ai raté un truc.....
Ps: en attendant, j'ai envoyé plusieurs mails à Peugeot cycle, AUCUNE réponse.
en effet si tu donnes une attestation de l'assurance, tu n'as pas besoin de certificat de conformité, je l'ai fait avec le 103 VS.
c'est vraiment dommage, tu avais fourni tous les documents même plus, mais tu es tombé sur un casse couilles à la préfecture, surtout que ce document n'a pas de valeur , que la plupart sont des copies.
c'est vraiment dommage, tu avais fourni tous les documents même plus, mais tu es tombé sur un casse couilles à la préfecture, surtout que ce document n'a pas de valeur , que la plupart sont des copies.
En fait ça ne dépend d'aucune préfecture, c'est un centre où il n'y a plus que des dialogues entre notre ordi, le leur et un opérateur. Bref un truc merdique de soit disant simplification qui n'a plus rien d'humain.
Si je résume il te faut :
une CNI
un justificatif de domicile
un certif d'immat13750*05
une justificatif de vente ou une attestation sur l'honneur comme quoi elle est dans la famille depuis... en détaillant la demande, les caractéristiques et le modèle.
une attestation d'assurance
Moi en prime j'avais mis le barré vierge pour la forme.
Normalement avec ça, ça passe si rien n'a changé. Ha si 11 balles à payer.
Si je résume il te faut :
une CNI
un justificatif de domicile
un certif d'immat13750*05
une justificatif de vente ou une attestation sur l'honneur comme quoi elle est dans la famille depuis... en détaillant la demande, les caractéristiques et le modèle.
une attestation d'assurance
Moi en prime j'avais mis le barré vierge pour la forme.
Normalement avec ça, ça passe si rien n'a changé. Ha si 11 balles à payer.
J'ai un 103 MVL que je vais vous présenter un de ces jours a immatriculer, je sens déjà que ça va me pomper l'air cette histoire
J'ai re répondu que je n'avais pas ce certificat et que d'après leur propre site une attestation d'assurance pouvait le remplacer.
Je suis à nouveau dans l'attente.....
Je suis à nouveau dans l'attente.....
j'ai fait deux demandes dans le mois, en cinq jours pour chacune, c'était traité et j'ai eu mes cartes grises.
il ne faut rien oublier, surtout pas le certificat de conformité, le vrai sésame qui clore ton dossier
il ne faut rien oublier, surtout pas le certificat de conformité, le vrai sésame qui clore ton dossier
"eric""eric"J'ai un 103 MVL que je vais vous présenter un de ces jours a immatriculer, je sens déjà que ça va me pomper l'air cette histoire
Certains voir beaucoup n'ont pas eu de problème, fais ta démarche et tu nous diras.
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