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Faire immatriculer Sa Peugeot BB : parcours du combattant !!
Faire immatriculer Sa Peugeot BB : parcours du combattant !!
Bonjour à tous,
Je me suis dit que cela serai bien pratique pour les membres de ce forum de vous donner la liste de tout les documents pour avoir à coup sûr sa carte grise de Peugeot BB sans problème ni que cela ne traine !
Je fais ce petit topic pour que vous évitiez les erreurs que j'ai pu faire car pour moi, ca a été le parcours du combattant et presque 4 mois pour avoir le saint Graal !
Cette liste est valable car testé par moi même , demande commencé en Juillet 2021 et carte grise reçue hier ! mais normalement, si vous fournissez tous les papiers ci-dessous, vous aurez votre carte grise en 4 semaines.
- Tout d'abord, il vous faut assurer votre mob, c'est primordial. Une fois assuré, vous demandez à votre assureur une attestation avec les infos suivantes (très très important) : Marque / type / cylindrée / modèle / numéro châssis / date de mise en circulation. Cette attestation doit être datée, signée et tamponnée sinon ca ne marchera pas !
Pour ma part, chez AMV légende, ils sont super sympa, réactif et ont l'habitude d'en faire !
Ensuite voila la liste des papiers à fournir pour être sûr de l'avoir :
- Attestation d'assurance (qui remplace certificat de conformité)
- Attestation sur l'honneur que la mob vous appartient (par exemple, que vous l'avez récupéré dans la famille) + scan de votre carte d'identité
- Attestation sur l'honneur par l'ancien propriétaire (s'il est encore en vie...) que le véhicule n'a pas circulé sur la voie publique depuis sa sortie de grange (très important aussi) + Scan de la carte d'identité de l'ancien proprio qui a fait l'attestation.
- Le certificat CERFA 13750 - 07 complété et signé avec vos infos sur votre mob
- 1 justificatif de domicile
- Photos de (très important également) : vue d'ensemble de votre mobylette / numéro frappé sur le moteur (carter bas moteur) / numéro châssis frappé sur le cadre / la plaque des mines sur le support moteur ou sur la fourche
Voilà la liste complète. Ensuite faites vos démarches sur ANTS (la démarche est très bien expliqué sur le site des mordus du Galet)
Pour ma part, ils m'ont ennuyé avec les attestation de non circulation et les photos que j'ai du fournir pour prouver ma bonne foie, j'ai mis 4 mois à l'avoir. Mais je l'ai enfin ce petit bout de papier et vais pouvoir rouler avec !!
Je me suis dit que cela serai bien pratique pour les membres de ce forum de vous donner la liste de tout les documents pour avoir à coup sûr sa carte grise de Peugeot BB sans problème ni que cela ne traine !
Je fais ce petit topic pour que vous évitiez les erreurs que j'ai pu faire car pour moi, ca a été le parcours du combattant et presque 4 mois pour avoir le saint Graal !
Cette liste est valable car testé par moi même , demande commencé en Juillet 2021 et carte grise reçue hier ! mais normalement, si vous fournissez tous les papiers ci-dessous, vous aurez votre carte grise en 4 semaines.
- Tout d'abord, il vous faut assurer votre mob, c'est primordial. Une fois assuré, vous demandez à votre assureur une attestation avec les infos suivantes (très très important) : Marque / type / cylindrée / modèle / numéro châssis / date de mise en circulation. Cette attestation doit être datée, signée et tamponnée sinon ca ne marchera pas !
Pour ma part, chez AMV légende, ils sont super sympa, réactif et ont l'habitude d'en faire !
Ensuite voila la liste des papiers à fournir pour être sûr de l'avoir :
- Attestation d'assurance (qui remplace certificat de conformité)
- Attestation sur l'honneur que la mob vous appartient (par exemple, que vous l'avez récupéré dans la famille) + scan de votre carte d'identité
- Attestation sur l'honneur par l'ancien propriétaire (s'il est encore en vie...) que le véhicule n'a pas circulé sur la voie publique depuis sa sortie de grange (très important aussi) + Scan de la carte d'identité de l'ancien proprio qui a fait l'attestation.
- Le certificat CERFA 13750 - 07 complété et signé avec vos infos sur votre mob
- 1 justificatif de domicile
- Photos de (très important également) : vue d'ensemble de votre mobylette / numéro frappé sur le moteur (carter bas moteur) / numéro châssis frappé sur le cadre / la plaque des mines sur le support moteur ou sur la fourche
Voilà la liste complète. Ensuite faites vos démarches sur ANTS (la démarche est très bien expliqué sur le site des mordus du Galet)
Pour ma part, ils m'ont ennuyé avec les attestation de non circulation et les photos que j'ai du fournir pour prouver ma bonne foie, j'ai mis 4 mois à l'avoir. Mais je l'ai enfin ce petit bout de papier et vais pouvoir rouler avec !!
Salut.
Pour ma part, je n'ai pas eu besoin de fournir d'attestation de non circulation et de photo du véhicule mais j'ai rajouté (au cas où) un scan du permis B et de mon attestation 125cc qui prouve que je peux légalement conduire la mob.
Demande faite en mai/juin 2021
Pour ma part, je n'ai pas eu besoin de fournir d'attestation de non circulation et de photo du véhicule mais j'ai rajouté (au cas où) un scan du permis B et de mon attestation 125cc qui prouve que je peux légalement conduire la mob.
Demande faite en mai/juin 2021
on dirait aussi que les documents nécessaires dépendent de la bonne volonté ou de l'exès de zèle de la personne sur qui tu vas tomber : il y a 2 mois, j'envoie les documents que tu cite, et on me demandait une attestation d'assurance provisoire sur papier vert (le papier avec le carré à coller) ! alors que j'avais transmis le justificatif avec entête de l'assurance. Une autre fois, on me demande un certificat de cession car j'avais eu le malheur de préciser sur mon attestation de propriété sur l'honneur que la mob m'avait été donnée par mon père ! Plus embettant, j'ai une demande bloquée pour une vieille moto achetée sans cg, pour laquelle j'ai fait un dossier ffve , j'ai lancé ma demande de carte grise avec l'attestation ffve et j'ai fait la conner... de mettre aussi le certificat de vente avec, la réponse de l'ants est que c'est à l'ancien propriétaire de faire la demande de cg (alors que lui même l'avait déja achetée sans cg) ! J'avais déja fait refaire des cg de motos anciennes avec le certificat ffve + certificat de vente bien précisé "véhicule ancien sans cg" et ça s'était bien passé 
en effet, tout dépend de la personne sur qui tu tombes. J'ai fait trois demandes de carte grise le mois dernier, j'ai envoyé les mêmes documents pour chaque mob, ça passe ou pas. Pour une demande , j'ai dû mettre le numéro de série sur le certificat de conformité à deux endroits différents, on ne me la jamais faite celle là.
j'ai un collègue à qui on lui a demandé un contrôle technique pour immatriculer une mob...
j'ai un collègue à qui on lui a demandé un contrôle technique pour immatriculer une mob...
Pif Le chien,
J'ai fait la même connerie que toi, j'ai fait une attestation pour dire que la mob était à mon père et qu'il me l'a donné, au final l'Ants m'a répondu qu'il fallait que la demande soit faite par l'ancien proprio, ou bien obtenir de l'ancien proprio une attestation de non circulation, et bim, reprise du dossier à zéro à cause de cela... au final, bien content d'avoir réussi à avoir mon papier gris !
J'ai fait la même connerie que toi, j'ai fait une attestation pour dire que la mob était à mon père et qu'il me l'a donné, au final l'Ants m'a répondu qu'il fallait que la demande soit faite par l'ancien proprio, ou bien obtenir de l'ancien proprio une attestation de non circulation, et bim, reprise du dossier à zéro à cause de cela... au final, bien content d'avoir réussi à avoir mon papier gris !
Zetto ?! un fan de Dragon Ball Zetto 
bienvenue au club, je suis incollable sur ce manga culte et très grand passionné également !
bienvenue au club, je suis incollable sur ce manga culte et très grand passionné également !
à Cougar : pour savoir , après ton refus sur ta première demande, tu as refais ta demande différement comme si la premièere était complétement annulée ? Ils ne gardent pas les infos des dossiers annulés ?
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