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Cerfa 13749

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zeppy14

Wed 13 Jul - 13:31 (2022)

Cerfa 13749

Salut à tous,

je suis en train de faire le dossier pour immatriculer mon BB3 Sport de 1964.
Je pense avoir tous les documents nécessaires mais je reste coincé devant le nombre d'information demandé dans le cerfa 13749.

Quelqu'un aurais-t-il un exemple qu'il a utilisé pour sa demande de carte grise ?
Que faut-il remplir exactement en D.2.1; F.1, F.2, J , J.1 etc ...

Répondre en mentionnant @-Thierry- Reply with quote

-Thierry-

Wed 13 Jul - 17:39 (2022)

Habitué

Wed 13 Jul - 17:39 (2022)

C'est le cerfa 13750 qu'il te faut, https://www.cartegrise.com/pdf/specific/cartegrise/demande_de_certificat_im…
le 13749 c'est pour les véhicule neufs.

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zeppy14

Thu 14 Jul - 08:09 (2022)

Ok mais sur le site ANTS c'est bien le cerfa 13749*04 qui est demandé ...

J'ai suivi la procédure décrite ici https://www.cyclo-bb-et-cie.com/t10280-Comment-faire-une-carte-grise-pour-s…

J'ai sélectionné "immatriculer pour la première fois un véhicule en france" => "immatriculion d'un véhicule d'occasion Français démuni d'une immatriculation au format SIV "
et on me demande le cerfa 13749 !

Vous avez fait vos demande avec le cerfa 13750 malgré que le site ANTS demandait le 13749 ?

Répondre en mentionnant @-Thierry- Reply with quote

-Thierry-

Thu 14 Jul - 08:42 (2022)

Habitué

Thu 14 Jul - 08:42 (2022)

Oui, 4 cyclo immatriculés comme ça, dont mon bb3 sp récemment.

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-Thierry-

Thu 14 Jul - 08:49 (2022)

Habitué

Thu 14 Jul - 08:49 (2022)

https://www.google.com/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&…

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zeppy14

Thu 14 Jul - 09:09 (2022)

Ok merci Thierry, je vais tenter ma chance !!

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-Thierry-

Thu 14 Jul - 09:21 (2022)

Habitué

Thu 14 Jul - 09:21 (2022)

Tiens, voila ma demande d'imat. de mon bb3sp

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pif le chien

Thu 14 Jul - 18:44 (2022)

Pro du cyclo

Thu 14 Jul - 18:44 (2022)

Pareil, j'ai toujours fait mes demandes de cg avec le cerfa 13750

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McBB

Thu 14 Jul - 21:06 (2022)

Administrateur

Thu 14 Jul - 21:06 (2022)

Il ne faut pas faire, immatriculation d'un véhicule d'occasion mais "immatriculation pour la première fois" dans "autre demande"

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zeppy14

Fri 15 Jul - 10:54 (2022)

Merci McBB mais voici ma démanche sur le site ANTS ... je vois pas au je fais une erreur

Et c'est après avoir sélectionner ces options que le cerfa 13749 est demandé.

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-Thierry-

Fri 15 Jul - 11:53 (2022)

Habitué

Fri 15 Jul - 11:53 (2022)

Ton cheminement est bon, ensuite lorsque l'on te demande les document, en face de la case "demande de certificat" ou quelque chose dans le genre,
tu upload le cerfa 13750.

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zeppy14

Fri 15 Jul - 19:20 (2022)

C'est bon le dossier est en cours de validation... Affaire à suivre !

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McBB

Tue 19 Jul - 12:05 (2022)

Administrateur

Tue 19 Jul - 12:05 (2022)

Cool

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zeppy14

Tue 19 Jul - 12:50 (2022)

Je viens d'avoir une demande d'information complémentaires... Il me demande des photo du numéro du cadre, du moteur, de la plaque des mines, photo justifiant la marque et le modèle !